Conditions générales

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site], édité par Haubergerie de Pontius.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur.
L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du site.

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, créations) est la propriété exclusive de Haubergerie de Pontius.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
L’utilisateur peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) via la page Contact.

5. Responsabilité
Haubergerie de Pontius s’efforce de fournir des informations exactes, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Haubergerie de Pontius ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

7. Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation sur le site.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits et services proposés sur le site haubergeriedepontius.com par Haubergerie de Pontius, auto-entreprise.

2. Produits et services
Haubergerie de Pontius propose :

Des bijoux et accessoires en maille

Des services de réparation et de modification d’armures en maille

Des produits d'entretien pour objets métalliques

Tous les produits sont des pièces uniques, fabriquées à la main.

3. Commande
La commande est effectuée via le site.
Elle devient définitive après confirmation du paiement et validation par e-mail.

4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les moyens de paiement acceptés sont :

Carte Bancaire via Stripe

PayPal

La commande est considérée comme définitive après paiement intégral.

5. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Les frais de port sont à la charge du client, sauf mention contraire.

6. Absence de droit de rétractation
Tous les produits vendus par Haubergerie de Pontius étant uniques et personnalisés,
le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Aucun retour ou échange ne sera accepté, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.

7. Garanties
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication.
L’usure normale, les dommages liés à une mauvaise utilisation ou à un entretien inadapté ne sont pas couverts.

8. Responsabilité
La responsabilité de Haubergerie de Pontius est strictement limitée au montant de la commande concernée.
Aucun dommage indirect ne pourra être réclamé.

9. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.

10. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.